Déposée le 26 juillet 2005 par monsieur Benoît-Jean MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « A-qui-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est monsieur Benoît-Jean MORIN domicilié(e) 4, rue du Lannot,64320 IDRON - 64320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque A-qui-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-qui-S est expirée depuis le 26 juillet 2015.
Benoît-Jean MORIN a également déposé les autres marques suivantes : A-QUI-POCKET , A-QUI-CHAU7
Monsieur Benoît-Jean MORIN - 4, rue du Lannot,64320 IDRON - 64320 - France
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 16 octobre 2013 - Concession de licence n°611407 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Etiquettes non en tissus ; étiquettes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; étiquettes et supports en papier ou en matières plastiques destinés au marquage de produits ; papier transfert pour l'impression d'images, d'écritures ou des couleurs d'imprimerie sur du tissus, papier, carton, plastiques ou autres matériaux ; crayons et stylos destinés à porter des impressions. Etiquettes en tissus, en matières plastiques (succédanés du tissus) ou en non tissés (textile) ; étiquettes adhésives en tissus, en matières plastiques (succédanés du tissus) ou en non-tissés (textile) ; étiquettes adhésives en tissus, en matières plastiques (succédanés du tissus) ou en non tissés (textile) collables à chaud ; tissus ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; non-tissés (textile) ; tissus adhésifs collables à chaud ; matières plastiques (succédanés du tissu) adhésives collables à chaud ; non-tissés (textile) adhésifs collables à chaud ; étiquettes et supports en tissus, en matières plastiques (succédanés du tissus) ou en non-tissés (textile) destinés au marquage de produits ; étiquettes et supports adhésifs en tissus, en matières plastiques (succédanés du tissus) ou en non-tissés (textile) collables à chaud destinés au marquage de produits.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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